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Banque de réescompte de la Sarre

Présentation des notices

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  • 1069200415 AR 9 à 60, 10692004015 AR 24
    Titre : 2 Administration générale
    Date : 1946/1960

    • 1069200415 AR 9 à 34, 10692004015 AR 24
      Titre : 2.1 Gestion courante
      Date : 1947/1959

      • 1069200415 AR 12
        Titre : 2.1.2 Organisation de l'activité de la BRS
        Date : 1945/1958

        • 1069200415 AR 12
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.2. Organisation de l'activité de la BRS Organisation du fonctionnement de la BRS, dossiers de M. HEITZLER sur Notes de service et organisation intérieure, Études diverses, Études et bilan, et raitement / personnel sarrois / impôts : correspondance, note, rapport (Fév. 1948-fév. 1953), Organisation de lactivité, relations avec les services, succursales et correspondant externe : note, note de service, correspondance, rapport, organigramme (Nov. 1947-juin 1958), Places bancables de la BRS, étude de la possibilité d'augmentation de leur nombre : correspondance, note (Mai-déc. 1950), Horaires, de caisse et de service, observation et cautionnement : correspondance, note, état (Avr. 1948 - sept. 1949) ; de travail, réorganisation suite à la réduction à 45 heures du temps de travail hebdomadaire : correspondance, rapport, état (Sept.-déc. 1958), Établissements des statistiques, Organisation : correspondance, note, état (Mars 1950 - août 1954) ; Améliorations des statistiques du crédit en Sarre remises à la Banque de France-Conseil national du crédit pour éviter les polémiques de presse : correspondance, rapport (Déc. 1951-janv. 1952), Titres du Trésor français, mise en place des possibilités d'action de la BRS sur ce marché : correspondance, rapport, imprimé, J.O., note (Nov. 1945-fév. 1948), Timbrage fiscal des effets par la BRS, mise en place et fonctionnement : correspondance (Août 1951-juil. 1957), Taxe afférente aux commissions d'engagement relatives aux crédits à moyen terme, mise en place du système de récupération auprès des banques de la part de la BRS : correspondance, note (Oct. 1953-juin 1954),
          Date : 1945-1958

      • 1069200415 AR 13 à 17
        Titre : 2.1.3 Contrôle de l'activité
        Date : 1947/1959

        • 1069200415 AR 13
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.1. Activités mensuelles de la BRS, établissement de statistiques permettant le contrôle du Directeur général : état, liste, note. Années 1954 et 1956 .
          Date : 1954-1957

        • 1069200415 AR 14
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.1. Activités mensuelles de la BRS, établissement de statistiques permettant le contrôle du Directeur général : état, liste, note. Années 1957 à 1959.
          Date : 1957-1959

        • 1069200415 AR 15
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.2. Activités des succursales seules Succursales, instructions de la direction générale : circulaire, correspondance, quittance, note. (Nov. 1947 - avr. 1950), Fonctionnement courant des succursales, contrôle de la direction générale : correspondance, note, rapport, (janv. 1948-mars 1959),
          Date : 1947-1959

        • 1069200415 AR 16
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.2. Activités des succursales seules Relations avec la succursale principale, notes du directeur général : note, correspondance.
          Date : 1947-1959

        • 1069200415 AR 17
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.3. Contrôle de l'activité de la BRS 2.1.3.2. Activités des succursales seules Succursales de Neunkirchen, St-Ingbert et Sarrelouis, inspection : rapport.
          Date : 1948-1959

      • 1069200415 AR 18 à 21
        Titre : 2.1.4 Comptes rendus d'activité

        • 1069200415 AR 18
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.4. Comptes-rendus d'activité de la BRS 2.1.4.1. Généralités Vérification et approbation des comptes, relations avec les autorités de tutelle et de contrôle : correspondance, bilan (Avr. 1949-janv. 1960). 2.1.4.2. Comptes-rendus annuels 2.1.4.2.1. Rapports Compte-rendu présenté à Monsieur le Haut-commissaire de la République française en Sarre - rapport du Directeur général - Rapport du Collège de censure pour l'exercice 1949 / Jahresbericht eingereicht an den Herrn Hohen Kommissar der französichen Republik im Saarland - Bericht des Generaldirektors - Bericht des Zensurrats (Juin 1950). Commission de vérification des comptes des entreprises publiques, contrôle de la gestion administrative et financière de la BRS pour les exercices1949 à 1953.
          Date : 1950-1954

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